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Prélèvements sociaux
Documents joints
Détails de la proposition de loi concernant le déblocage anticipé de la participation et de l’intéressement en 2013 Bulletin trimestriel d’information (3ième trilm 2014) SCPI Novapierre Allemagne - PDF - 147.7 kio
Les Retraités et les Retraites – édition 2014 - PDF - 6 Mio
Villages nature : plaquette commerciale - PDF - 2.8 Mio
BULLETIN DE SOUSCRIPTION Société Foncière d’Habitat et Humanisme - PDF - 399.9 kio
Pour financer l’acquisition et la réhabilitation des logements en faveur des familles en difficultés, la socié- té Foncière d’Habitat et Humanisme fait une offre au public de titres financiers. Elle lance jusqu’au 30 mai 2015 une souscription de 63.000 actions par l’intermédiaire de bons de (…)BNP Paribas, plan de développement 2014-2016 - PDF - 1.1 Mio
Rapport du député Christophe CASTANER pour une réforme de l’épargne salariale - PDF - 460.5 kio
Christophe CASTANER, Vice président du COPIESAS a remis aujourd’hui un rapport comportant 31 propositions à Michel SAPIN, Ministre des Finances et des Comptes publics, François REBSAMEN, Ministre du travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et Emmanuel MACRON, (…)Puissance Avenir : Jusqu’à 200€ offerts pour l’ouverture de votre contrat ! - PDF - 73.9 kio
Rapport retraites complémentaires (Cour des Comptes) - PDF - 1.6 Mio
Rapport de gestion T3 2013, Novapierre Allemagne - PDF - 147.7 kio
Liste des PME éligibles au 24 avril 2014 - Excel - 30 kio
BNP Paribas, plan de développement 2014-2016 - PDF - 1.1 Mio
Communiqué de presse du gouvernement / Chiffres du chômage 2013 - PDF - 404.4 kio
Liste des PME éligibles au 24 avril 2014 - Excel - 30 kio
Chiffres du chômage - DARES - PDF - 267.3 kio
BAROMETRE LOCATION-ETUDIANT.FR 2014-2015 - PDF - 498.3 kio
Communiqué de presse du gouvernement / Chiffres du chômage 2013 - PDF - 404.4 kio
Chiffres du chômage - DARES - PDF - 267.3 kio
baromètre Viavoice-BPCE pour les Echos et France Info - PDF - 723.1 kio
Merlbourne Mercer Global Pension Index - PDF - 6.3 Mio
Indice mondial des retraites établi avec le Centre australien des finances publiques, calculé sur plusieurs facteurs prenant en compte la viabilité du système, son adéquation aux besoins et son intégrité.Brochure commerciale de la SCPI Patrimo Croissance (Primonial REIM) - PDF - 1.1 Mio
Decret-2014-283 du 4 mars 2014 - PDF - 147.4 kio
Fiche commerciale des fonds à formule Acticcia Vie n°3 et Acticcia 90 n°3 - PDF - 817.5 kio
Acticcia Vie n°3, fonds garanti à l’échéance éligible à l’assurance vie et au Compte-Titres, et Acticcia 90 n°3, fonds protégé à 90 % à l’échéance, éligible au Plan d’Epargne en Actions et au Compte-Titres.ING Direct CG Janvier 2015 - PDF - 144.6 kio
ING Direct Epargne : nouvelles conditions générales applicables à partir du 20 janvier 2015Decret-2014-283 du 4 mars 2014 - PDF - 147.4 kio
Bulletin trimestriel d’information (3ième trilm 2014) SCPI Novapierre Allemagne - PDF - 147.7 kio
Plaquette commerciale InvestEole - PDF - 797.2 kio
L’Emprunt Obligataire emporte émission d’un total de quatre mille neuf cent (4.900) Obligations d’une valeur nominale de mille (1.000) euros chacune. La Date d’Emission des Obligations est fixée le 29 septembre 2014. Le terme de l’Emission est fixé à la date d’échéance, soit le 31 décembre 2018 (…)ING Direct CG Janvier 2015 - PDF - 144.6 kio
ING Direct Epargne : nouvelles conditions générales applicables à partir du 20 janvier 2015Enquête réalisée pour AXA Banque par TNS Sofres, auprès d’un échantillon de 1 010 jeunes, représentatif des jeunes en France âgés de 16 à 24 ans. Etude menée du 17 au 27 janvier 2014 sur Internet. - PDF - 802.6 kio
Sondage IFOP pour les familles plumées - PDF - 382.3 kio
81% des Français estiment que la politique fiscale menée par le gouvernement pénalise fortement les familles. Les 2 mesures phares, réforme du congé parental et mise sous condition de ressource des allocations familiales, sont également largement refusées par les Français. Ainsi, 3 Français sur (…)Détails de la proposition de loi concernant le déblocage anticipé de la participation et de l’intéressement en 2013 - PDF - 46.4 kio
BULLETIN DE SOUSCRIPTION Société Foncière d’Habitat et Humanisme - PDF - 399.9 kio
Pour financer l’acquisition et la réhabilitation des logements en faveur des familles en difficultés, la socié- té Foncière d’Habitat et Humanisme fait une offre au public de titres financiers. Elle lance jusqu’au 30 mai 2015 une souscription de 63.000 actions par l’intermédiaire de bons de (…)Rapport du député Christophe CASTANER pour une réforme de l’épargne salariale - PDF - 460.5 kio
Christophe CASTANER, Vice président du COPIESAS a remis aujourd’hui un rapport comportant 31 propositions à Michel SAPIN, Ministre des Finances et des Comptes publics, François REBSAMEN, Ministre du travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et Emmanuel MACRON, (…)Financement participatif / Crowdfunding – Les plates-formes enregistrées par l’ORIAS au 9 décembre 2014 - PDF - 160.2 kio
l’occasion de l’organisation des 2ndes assises du Financement participatif le 11 décembre prochain, sous le haut patronage d’Emmanuel Macron, ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique, l’ORIAS propose un état des lieux des plates-formes de financement participatifs inscrites.ACMN VIE Fonds Sélection Rendement - PDF - 115 kio
Janvier 2010BFORBANK VIE - PDF - 119.9 kio
Juin 2010Fonds euros Spirica - PDF - 293.2 kio
mai 2011ACMN VIE Fonds Internet Opportunité - PDF - 148.4 kio
Juin 2011ACMN VIE Fonds Sélection Rendement - PDF - 115.2 kio
Décembre 2010pdf_NOTE_FONDS_EURO_SPIRICA.pdf - PDF - 293.2 kio
Villages nature : plaquette commerciale - PDF - 2.8 Mio
Observatoire des prix des médicaments 2013 (Source : Familles Rurales) - PDF - 1.7 Mio
Observatoire des prix des médicaments 2013 Présentation, résultats et analyseEnquête réalisée pour AXA Banque par TNS Sofres, auprès d’un échantillon de 1 010 jeunes, représentatif des jeunes en France âgés de 16 à 24 ans. Etude menée du 17 au 27 janvier 2014 sur Internet. - PDF - 802.6 kio
Enquête réalisée pour AXA Banque par TNS Sofres, auprès d’un échantillon de 1 010 jeunes, représentatif des jeunes en France âgés de 16 à 24 ans. Etude menée du 17 au 27 janvier 2014 sur Internet. - PDF - 802.6 kio
BNP Paribas, plan de développement 2014-2016 - PDF - 1.1 Mio
Chiffres du chômage - DARES - PDF - 267.3 kio
Linxea Spirit : liste des supports au 1er mars 2013 - PDF - 639.5 kio
Liste nouveaux fonds contrat Spirit mars 2014 - PDF - 125.6 kio
Liste des fonds PEA-PME (Source MorningStar) - PDF - 43.3 kio
LCL / 2 nouveaux fonds à formule : LCL Triple Horizon (Avril 2014) et LCL Triple Horizon AV (Avril 2014) - PDF - 324.7 kio
Puissance Avenir : Jusqu’à 200€ offerts pour l’ouverture de votre contrat ! - PDF - 73.9 kio
Puissance Avenir : Jusqu’à 200€ offerts pour l’ouverture de votre contrat ! - PDF - 73.9 kio
Avis du 17 septembre 2014 sur le secteur des autoroutes après la privatisation des sociétés concessionnaires - PDF - 1.6 Mio
Sondage les Français et l’investissement en entreprises - PDF - 1.3 Mio
Enquête Opinions Way Actionaria sur l’attitude des français et des investisseurs actifs face au financement des entreprises Publié le : 15/10/2014 Un chiffre à retenir : 80 % des français seraient prêts à investir en entrepriseProjet de Loi de Finances rectificative pour 2014 - PDF - 524.1 kio
Ce projet de loi de finances rectificative s’inscrit dans un contexte macroéconomique qui reste peu favorable, en zone euro et en France. Les prévisions de croissance et d’inflation restent celles retenues lors du dépôt du projet de loi de finances pour 2015 : 0,4% de croissance en 2014 et 0,5% (…)Rapport Banques et Paradis fiscaux CFDT Terre Solidaire 2012 - PDF - 4.6 Mio
Les banques sont les premières utilisatrices des paradis fiscaux. Les douze premiers groupes bancaires européens ont ainsi en moyenne un quart de leurs filiales situées dans ces territoires opaques.Programme salon Actionaria 2014 - PDF - 148.2 kio
La salon annuel dédié aux actionnaires et investisseurs se tiendra les 21 et 22 novembre au palais des congrès de Paris.Programme salon Actionaria 2014 - PDF - 148.2 kio
La salon annuel dédié aux actionnaires et investisseurs se tiendra les 21 et 22 novembre au palais des congrès de Paris.Sondage les Français et l’investissement en entreprises - PDF - 1.3 Mio
Enquête Opinions Way Actionaria sur l’attitude des français et des investisseurs actifs face au financement des entreprises Publié le : 15/10/2014 Un chiffre à retenir : 80 % des français seraient prêts à investir en entrepriseProjet de Loi de Finances rectificative pour 2014 - PDF - 524.1 kio
Ce projet de loi de finances rectificative s’inscrit dans un contexte macroéconomique qui reste peu favorable, en zone euro et en France. Les prévisions de croissance et d’inflation restent celles retenues lors du dépôt du projet de loi de finances pour 2015 : 0,4% de croissance en 2014 et 0,5% (…)Rapport Banques et Paradis fiscaux CFDT Terre Solidaire 2012 - PDF - 4.6 Mio
Les banques sont les premières utilisatrices des paradis fiscaux. Les douze premiers groupes bancaires européens ont ainsi en moyenne un quart de leurs filiales situées dans ces territoires opaques.Investir votre épargne - AMF - les conseils de bon sens - PDF - 325.1 kio
Avant d’investir sur un placement à risques, il convient de respecter certaines règles de bon sens. Ces dernières peuvent paraître évidentes, pourtant, la plupart des déconvenues proviennent par manque de prudence de la part des investisseurs novices.Coupon offre 100€ offerts à l’adhésion du PERP Puissance Avenir - PDF - 121.2 kio
Du 01/12/14 au 30/12/14 inclus, prime de 100 € versée pour toute adhésion au contrat Puissance Avenir PERP d’un montant minimum de 1000 € investis au moins à 25 % sur un (ou des) support(s) en unités de compte.Encadrement des loyers sur Paris intra-muros : zonage des 80 quartiers (OLAP) - PDF - 87.1 kio
Zonage retenu à partir des 80 quartiers parisiensRésultats étude Les Français et la solidarité - PDF - 662.3 kio
L’étude « Les Français et la solidarité » a été réalisée par Opinion Way pour Finsquare auprès d’un échantillon de 1 012 personnes, représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus, constitué selon la méthode des quotas, au regard des critères de sexe, d’âge, de catégorie (…)Sondage OpinionWay pour Axa : les 100 premiers jours après la retraite - PDF - 420.8 kio
Les 100 premiers jours de la retraite, un véritable changement de vie pour 89 % des Français, selon le dernier sondage OpinionWay publié pour Axa.Coupon offre 100€ offerts à l’adhésion du PERP Puissance Avenir - PDF - 121.2 kio
Du 01/12/14 au 30/12/14 inclus, prime de 100 € versée pour toute adhésion au contrat Puissance Avenir PERP d’un montant minimum de 1000 € investis au moins à 25 % sur un (ou des) support(s) en unités de compte.Encadrement des loyers sur Paris intra-muros : zonage des 80 quartiers (OLAP) - PDF - 87.1 kio
Zonage retenu à partir des 80 quartiers parisiensRésultats étude Les Français et la solidarité - PDF - 662.3 kio
L’étude « Les Français et la solidarité » a été réalisée par Opinion Way pour Finsquare auprès d’un échantillon de 1 012 personnes, représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus, constitué selon la méthode des quotas, au regard des critères de sexe, d’âge, de catégorie (…)Sondage OpinionWay pour Axa : les 100 premiers jours après la retraite - PDF - 420.8 kio
Les 100 premiers jours de la retraite, un véritable changement de vie pour 89 % des Français, selon le dernier sondage OpinionWay publié pour Axa.Financement participatif / Crowdfunding – Les plates-formes enregistrées par l’ORIAS au 9 décembre 2014 - PDF - 160.2 kio
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Les prélèvements sociaux destinés à soutenir le financement des organismes sociaux passent de 12.3% à 13.5%, restrictions budgétaires obligent...
Fiscalité de l’assurance-vie en 2014
La fiscalité de l’assurance-vie a évolué pour 2014. Détails des différents points.
Fiscalité Assurance-Vie 2015
La fiscalité de l’assurance-vie n’évolue pas en 2015.
Fiscalité Assurance-Vie 2016
La fiscalité de l’assurance-vie n’évolue pas en 2016.